Aller au contenu principal

Mentions légales

Éditeur du site

L’Atelier Insoumis est un projet édité par OUTLIER DISTRBUTION.

  • Société : OUTLIER DISTRBUTION (SAS)
  • SIRET : 853 547 859 00027
  • Adresse du siège : 8 rue Georges Méliès, 95550 Bessancourt, France
  • E-mail de contact : [email protected]

Directeur de la publication

Le représentant légal d’OUTLIER DISTRBUTION.

Hébergeur du site

  • Société : o2switch
  • Siège : 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Téléphone : +33 4 44 44 60 40
  • Site : https://www.o2switch.fr

Indépendance éditoriale

L’Atelier Insoumis est un projet indépendant. Nous soutenons les idées défendues par le mouvement de l’Union Populaire et La France insoumise, mais nous ne sommes ni affiliés, ni mandatés, ni partenaires officiels de ces organisations. Le logo Φ et le nom « La France insoumise » ne sont pas utilisés sur ce site.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site atelier-insoumis.fr (textes, logos, visuels originaux, photographies, mise en page, charte graphique) sont la propriété exclusive d’OUTLIER DISTRBUTION ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les marques tierces éventuellement citées (Instagram, TikTok, etc.) appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Protection des données personnelles

Voir notre Politique de confidentialité (RGPD).

Pour toute question relative à vos données personnelles : [email protected].

Cookies

Voir notre Politique de gestion des cookies.

Loi applicable & juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.

Médiateur de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut, en cas de litige non résolu à l’amiable, recourir gratuitement au médiateur de la consommation auprès duquel l’éditeur est inscrit. Les coordonnées de ce médiateur seront publiées ici dès la finalisation de l’inscription.

⚠️ L’inscription auprès d’un médiateur agréé est obligatoire pour tout e-commerçant en France (loi Hamon). Coût indicatif : 20-50 €/an.


Dernière mise à jour : 6 mai 2026

L'Atelier Insoumis est un projet indépendant. Nous soutenons les idées de l'Union Populaire et de La France insoumise, mais nous ne sommes ni affiliés, ni mandatés par ces organisations. Voir mentions légales.